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Marques déposées par Joël Faict
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Pompadour de Normandie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pompadour de Normandie
Joël Faict

Numéro de dépôt :
4101425
Date de dépôt :
27/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/06/2024
Pompadour de Normandie de Joël Faict

Présentation de la marque Pompadour de Normandie

Déposée le 27 juin 2014 par Joël Faict auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pompadour de Normandie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est Joël Faict domicilié(e) 624 rue des frenes - 76850 - FRESNAY LE LONG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Faict Joël domicilié(e) 624 rue des frenes - 76850 - FRESNAY LE LONG - France.

La marque Pompadour de Normandie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pompadour de Normandie est expirée depuis le 27 juin 2024.

Joël Faict a également déposé les autres marques suivantes : Grenaille de Pompadour de Normandie


Joël Faict - 624 rue des frenes - 76850 - FRESNAY LE LONG - France


M. Faict Joël - 624 rue des frenes - 76850 - FRESNAY LE LONG - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Fruits conservés, congelés, séchés et cuits ;

Fruits frais.